Mentions légales
1. Éditeur
Refuge ATPA. Statut : Association Loi 1901 Adresse : 6 IMPASSE MARIE LAURENCIN 31200 TOULOUSE Téléphone : 05 61 47 60 00 Email : accueil@atpa-spa.com SIRET : 776 951 477 00020 Directeur de la publication : La Présidence de l'Association
2. Conception et Maintenance Technique
Le développement, l'architecture technique et la maintenance du site sont assurés par : Guillaume Sadler (Développeur Freelance) Contact technique : guillaume.sadler@gmail.com
3. HĂ©bergement
L'infrastructure est hébergée sur les serveurs de la société OVH SAS. Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés (textes, photos des animaux). Toute reproduction est interdite sans autorisation.
5. Données personnelles (RGPD)
Le Refuge ATPA (Responsable de traitement) s'engage à protéger vos données. Le prestataire technique (Sous-traitant) s'engage à garantir la sécurité et l'intégrité des systèmes informatiques. Les données (formulaires d'adoption) ne sont utilisées que pour la gestion du refuge et ne sont jamais revendues.